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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16591020(02) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 20 novembre 1659 l'après-midi, sous la présidence de l'évêque de Montauban | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16591119(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 19 novembre 1659 sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16591227(04) |
| L'assemblée de sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes s'est réunie le 27 décembre après-midi sous la présidence de l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16591227(06) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 27 décembre après-midi sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16591227(10) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 27 décembre 1659 après-midi sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |